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Marques déposées par SNAM - Union nationale des syndicats d'artistes musiciens de France - CGT (organisation syndicale représentative de salariés
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l'Artiste Enseignant
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

l'Artiste Enseignant
SNAM - Union nationale des syndicats d'artistes musiciens de France - CGT (organisation syndicale représentative de salariés)

Numéro de dépôt :
3198519
Date de dépôt :
03/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/2012
l\'Artiste Enseignant de SNAM - Union nationale des syndicats d\'artistes musiciens de France - CGT (organisation syndicale représentative de salariés

Présentation de la marque l'Artiste Enseignant

Déposée le 3 décembre 2002 par SNAM - Union nationale des syndicats d'artistes musiciens de France - CGT (organisation syndicale représentative de salariés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « l'Artiste Enseignant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.

Le déposant est SNAM - Union nationale des syndicats d'artistes musiciens de France - CGT (organisation syndicale représentative de salariés) domicilié(e) 14-16 rue des Lilas,75019 Paris - 75019 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Raymond SILVAND Président SNAM domicilié(e) 14-16 rue des Lilas,75019 Paris - 75019 - France.

La marque l'Artiste Enseignant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'Artiste Enseignant est expirée depuis le 3 décembre 2012.

SNAM - Union nationale des syndicats d'artistes musiciens de France - CGT (organisation syndicale représentative de salariés a également déposé les autres marques suivantes : snam.infos


SNAM - Union nationale des syndicats d'artistes musiciens de France - CGT (organisation syndicale représentative de salariés) - 14-16 rue des Lilas,75019 Paris - 75019 - France


Monsieur Raymond SILVAND Président SNAM - 14-16 rue des Lilas,75019 Paris - 75019 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

Publication trimestrielle